DAMIEN
Présentation de la marque DAMIEN
Déposée le 5 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) THALES SYSTEMES AEROPORTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAMIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DAMIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DAMIEN est expirée depuis le 5 mars 2023.
THALES SYSTEMES AEROPORTES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 février 2003 n°2237494 - Publication au BOPI 2003-02-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33
Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376549 - Publication au BOPI 2003-09-03
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°376550 - Publication au BOPI 2003-09-03
Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°376551 - Publication au BOPI 2003-09-03
Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524094 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-08
Inscription le 12 juillet 2019 - Changement de nom, de dénomination n°762977 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-12